1. Éditeur du site
Le présent site internet www.dsc-couverture89.fr est édité par :
- Raison sociale : Da Silva Canto Couverture
- Dirigeant : Steve Da Silva Canto
- Forme juridique : Entreprise individuelle
- SIREN : 801 914 011
- Adresse du siège : 17 Rue de Bonval, 89140 Villethierry, France
- Téléphone : 06 31 92 85 33
- Email : dsccouverture89@gmail.com
- Activité : Couverture, zinguerie, bardage, démoussage et réparation de toiture
2. Hébergeur du site
Le site est hébergé par :
- Nom : [À compléter]
- Adresse : [À compléter]
- Téléphone : [À compléter]
3. Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, illustrations, graphismes, logo, icônes, structure et mise en page) est la propriété exclusive de Da Silva Canto Couverture ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation, totale ou partielle, de l'un quelconque de ces éléments, par quelque moyen ou procédé que ce soit, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de Da Silva Canto Couverture.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un quelconque des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
4. Limitation de responsabilité
Da Silva Canto Couverture s'efforce de fournir sur son site des informations aussi précises que possible. Toutefois, la société ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu'elles soient de son fait ou du fait de tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Toutes les informations présentées sur le site sont données à titre indicatif et sont susceptibles d'évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
5. Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers d'autres sites internet. Da Silva Canto Couverture ne dispose d'aucun moyen de contrôle du contenu de ces sites tiers et n'assume aucune responsabilité quant à leur contenu. La décision d'activer ces liens relève de la pleine et entière responsabilité de l'utilisateur.
6. Données personnelles
Les informations relatives à la collecte et au traitement des données personnelles sont détaillées dans notre Politique de confidentialité.
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez de droits sur vos données personnelles (accès, rectification, suppression, portabilité, opposition). Pour exercer ces droits, vous pouvez nous contacter à l'adresse : dsccouverture89@gmail.com.
7. Cookies
Le site peut utiliser des cookies pour améliorer l'expérience de navigation. Vous pouvez configurer votre navigateur pour refuser les cookies. Cependant, certaines fonctionnalités du site pourraient ne plus être accessibles.
8. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et après tentative de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.
Dernière mise à jour : mars 2026